Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
96626064
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2016
Présentation de la marque LE DELICE DE PHOEBUS
Déposée le 15 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) EVIALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE DELICE DE PHOEBUS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVIALIS domicilié(e) Talhouët,56250 SAINT NOLFF (dossier no 2304246) - 56250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 320 038 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EVIALIS C. FILY domicilié(e) B.P. 234,56006 VANNES CEDEX (dossier no 2304246) - 56006 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DELICE DE PHOEBUS est expirée depuis le 15 mai 2016.
EVIALIS a également déposé les autres marques suivantes : LACTALINE , LE LAPIN DE KERGONDA , PUNCH , AVIMIX , LE VEAU DES BOURRINES , DERBY, le respect naturellement , OVILIS , LES 3 CARATS , BOVILIS , PORCILIS
Déposant :
EVIALIS Société Anonyme - Talhouët,56250 SAINT NOLFF (dossier no 2304246) - 56250 - France - SIREN 636320038
Mandataire :
EVIALIS C. FILY - B.P. 234,56006 VANNES CEDEX (dossier no 2304246) - 56006 - France
Historique :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2006 n°2304246 - Publication au BOPI 2006-01-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44
Inscription le 12 août 1999 - Concession de licence n°282959 - Publication au BOPI 1999-08-12
Inscription le 11 février 2002 - Changement de dénomination n°340907 - Publication au BOPI 2002-02-11
Inscription le 26 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°453096 - Publication au BOPI 2007-04-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26
Classe 00
Viandes de buf.Animaux vivants
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
